Gaza : comment l’armée israélienne a
assiégé et attaqué l’hôpital Nasser
Grâce à vous, nos équipes interviennent en urgence auprès des populations qui en ont le plus besoin, partout où nous agissons.
En choisissant de soutenir financièrement un projet, vous vous engagez concrètement aux côtés de nos équipes sur le terrain. C’est le soutien de ses donateurs qui permet à MSF d’agir efficacement et en toute indépendance, au regard des besoins prioritaires des populations.
Notre équipe est à votre disposition pour vous permettre de donner du sens à votre engagement, notamment en identifiant les projets qui vous ressemblent et peuvent le mieux correspondre à vos valeurs.
Nous nous engageons à vous communiquer le bilan des projets que vous soutenez. Vous êtes informés de leur impact sur les patients suivis par nos équipes.
Médecins Sans Frontières apporte une assistance médicale à celles et ceux dont la vie ou la santé est menacée par des conflits armés, des épidémies ou des catastrophes naturelles, sans discrimination de race, de religion, ou d’opinion politique. La médecine en contexte précaire est ainsi au cœur de l’activité de MSF, qui met en œuvre un large éventail de soins dans plus de 70 pays : vaccination, traitement de la malnutrition, santé de femmes, programmes hospitaliers, prise en charge des maladies infectieuses ou chroniques, santé mentale…
En adéquation avec votre stratégie et de vos orientations, vous pouvez soutenir les actions de MSF dans un ou plusieurs de ces nombreux champs d’intervention. Vous faites ainsi de la santé, et plus particulièrement de l’accès aux soins pour tous, une priorité.
Soutenir les programmes menés par MSF dans le domaine médical permet également à votre entreprise de concrétiser sa démarche de responsabilité sociétale en prenant part à une action humanitaire à fort impact.
Accès aux soins de pédiatrie, lutte contre la malnutrition, campagnes de vaccination… Par votre soutien, vous permettez à MSF de fournir des soins vitaux aux enfants de moins de 5 ans, une population particulièrement vulnérable.
Particulièrement fragiles en temps de crise humanitaire, les femmes ont urgemment besoin d’assistance.
En soutenant MSF, vous donnez à nos équipes les moyens d’améliorer la santé des femmes sur nos terrains d’intervention.
Dans un objectif de prévention et afin de lutter contre la mortalité infantile, MSF organise des campagnes de vaccination massives dans les pays où les plus fragiles n’ont pas accès aux soins dont ils ont besoin.
Les équipes de Médecins Sans Frontières cherchent constamment à améliorer la prise en charge de leurs patients et à faire progresser la médecine humanitaire. Pour offrir des soins de meilleure qualité adaptés aux contextes et aux besoins des populations, MSF investit dans des projets d’innovation médicale ou de logistique.
La Fondation L’OCCITANE, dans le cadre de ses actions de promotion de l’indépendance des femmes au Burkina Faso, s’est mobilisée de manière exceptionnelle depuis 2021 aux côtés de MSF face à la crise humanitaire que connait le pays. Elle a décidé de soutenir financièrement l’intervention de MSF auprès des populations déplacées par les conflits dans la région Nord puis dans celle de la Boucle du Mouhoun, deux zones particulièrement touchées. La Fondation a soutenu en particulier les activités à destination des femmes, confrontées à des problématiques de santé spécifiques qui les rendent particulièrement vulnérables.
« Créée en 2006, la Fondation L’OCCITANE donne la priorité à trois champs d’actions dont la promotion de l’indépendance des femmes au Burkina Faso. Témoins de la détérioration du climat politique du pays, nous avons choisi de soutenir MSF pour améliorer les conditions sanitaires des femmes déplacées dans le nord du Burkina. Nous sommes fiers de nous associer à cette structure forte de plus de 50 ans d’expérience et experte de ces sujets.»
Les dépenses de mécénat (versements en numéraire ou en nature) ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 60% de leur montant (ou 40% au-delà de 2 millions d’euros de don par an), dans la limite de 20 000 € ou de de 5‰ du chiffre d’affaires hors taxes de l'entreprise, lorsque ce dernier montant est plus élevé.
En cas de dépassement des plafonds de défiscalisation, la loi prévoit un report possible de la réduction d’impôt jusqu’aux 5 exercices suivant le don.
Les avantages fiscaux liés au mécénat sont ouverts aux entreprises assujetties en France et selon un régime réel d’imposition à :
Sont exclus les exploitants soumis au régime des micro-entreprises et les entreprises exonérées de l’impôt sur les sociétés.
MSF accepte les dons des entreprises quels que soient leurs montants. En revanche, les contreparties proposées par MSF à ses entreprises mécènes ou partenaires sont proportionnelles à leur engagement, conformément à la loi sur le mécénat (instruction fiscale du 26 avril 2000).
A ce titre, un engagement minimum annuel est demandé par MSF à ses partenaires dans le cas de partenariats assortis de contreparties, y compris de communication.
Le mécénat se définit comme un soutien matériel ou financier sans contrepartie directe attendue. Conformément à la loi sur le mécénat (instruction fiscale du 26 avril 2000), les contreparties proposées par MSF à ses entreprises mécènes ou partenaires sont proportionnelles à leur engagement.
MSF définit avec chaque partenaire les contreparties dont il bénéficiera, dans le respect de la règlementation, comme par exemple :
En fonction des contreparties attendues par votre entreprise, nous vous proposerons soit une convention de mécénat, soit une convention de parrainage, pour être en conformité avec la loi sur le mécénat. La convention de parrainage sera appliquée si votre entreprise souhaite retirer un bénéfice direct de l’opération. Vos opérations seront considérées comme des actions commerciales, soumises à la TVA, destinées à promouvoir votre image.
A noter : Si MSF a à cœur de valoriser ses partenaires, elle n’assure pour autant jamais la promotion des produits et services de l’entreprise, y compris dans le cadre d’une opération de parrainage.
Oui, MSF peut proposer ce type de contreparties à ses partenaires, en fonction de leurs attentes et de leur engagement. Il existe en effet diverses manières de faire vivre l’engagement d’une entreprise ou d’une fondation auprès de ses salariés et de ses clients, de leur faire découvrir les “coulisses” de l’association.
Lors de la mise en place du partenariat, nous définissons ensemble ces conditions, selon le niveau d’engagement, afin de répondre au mieux aux attentes de nos donateurs.
