MSF Clinic: inpatient department and surgical capacity, Gogrial, Warrap State. South Sudan
© Isabel Corthier/MSF
MSF Clinic: inpatient department and surgical capacity, Gogrial, Warrap State. South Sudan
© Isabel Corthier/MSF

Mobilisez vos collaborateurs


Fédérez vos équipes autour d'un projet à fort impact

D'une part les entreprises, dont les stratégies de responsabilité sociale sont de plus en plus ambitieuses, d'autre part les associations, pour qui les besoins financiers sont grandissants. Pour concilier ces besoins, nous vous proposons de nous unir et d'offrir à vos collaborateurs l'opportunité de s'engager avec Médecins Sans Frontières. Grâce à votre engagement, nous venons, chaque jour, concrètement en aide aux populations dont la vie ou la santé sont menacées, en France et à l’étranger.

 

Pourquoi mobiliser vos collaborateurs ? 

Un levier d’engagement interne

 

Choisissez l'action qui vous correspond

Aujourd'hui, la RSE est incontournable

© Isabel Corthier/MSF
© Isabel Corthier/MSF

La RSE apparaît comme un élément incontournable de la stratégie des entreprises. Si vous souhaitez vous engager dans une telle démarche, nous pouvons vous accompagner et construire un partenariat vivant, qui implique vos salariés. Nous pouvons, par exemple, prévoir des rencontres avec nos équipes de terrain, organiser une exposition dans vos locaux, planifier une visite de nos structures ou encore convier vos équipes à l’un de de nos événements solidaires tel que le Mapathon, un atelier de cartographie participatif.

Quelques idées pour commencer demain

Exemple de mobilisation - Crédit Agricole Leasing & Factoring

Crédit Agricole Leasing & Factoring s’est mobilisé à travers un soutien financier aux actions déployées par MSF face à la pandémie de COVID-19, et un abondement des dons réalisés par ses salariés dans le cadre d’une opération de collecte interne.

Visuel CALF
© Olmo Calvo/MSF

« Pendant la pandémie, nous avons choisi d’accompagner MSF dans ses actions auprès des personnes vulnérables en France et à l’étranger. Un engagement dans lequel nous avons voulu impliquer nos collaborateurs afin qu’ils deviennent eux aussi acteurs de l’entraide et de la solidarité ».

Eugénie Aurange, Directrice des ressources humaines de CAL&F

L’impact de vos collaborateurs en chiffres

Aweil, maternal and child health care
© Yann Libessart/MSF
30 000 €

soit 12 000 € après réduction fiscale

Vous financez 55 tables d’examens gynécologiques pour réduire les risques liés à grossesse en contexte précaire.

Maroua hospital - Far north Cameroon
© Patrick Meinhardt
50 000€

soit 20 000 € après réduction fiscale

Vous offrez 800 tentes moustiquaires pour protéger contre le paludisme, la maladie parasitaire la plus répandue dans le monde.

Vaccination Yobe state
© Igor Barbero/MSF
100 000€

soit 40 000 € après réduction fiscale

Vous offrez une injection pour plus de 100 000 enfants des vaccins contre le BCG, la polio, la rougeole et le tétanos.

Les questions les plus fréquentes

De quels avantages fiscaux peut bénéficier une entreprise mécène ?

Les dépenses de mécénat (versements en numéraire ou en nature) ouvrent droit à une réduction d’impôt égale à 60% de leur montant (ou 40% au-delà de 2 millions d’euros de don par an), dans la limite de 20 000 € ou de de 5‰ du chiffre d’affaires hors taxes de l'entreprise, lorsque ce dernier montant est plus élevé.

En cas de dépassement des plafonds de défiscalisation, la loi prévoit un report possible de la réduction d’impôt jusqu’aux 5 exercices suivant le don.

Les avantages fiscaux liés au mécénat sont ouverts aux entreprises assujetties en France et selon un régime réel d’imposition à :

  • l’impôt sur le revenu, dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC), des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou des bénéfices agricoles (BA),
  • ou à l’impôt sur les sociétés.

Sont exclus les exploitants soumis au régime des micro-entreprises et les entreprises exonérées de l’impôt sur les sociétés.

Quelle fiscalité en cas d’incitation aux dons des salariés ?

Votre entreprise et vos salariés peuvent bénéficier d’avantages fiscaux.

Si votre entreprise abonde les dons de ses salariés, son versement sera soumis aux mêmes avantages fiscaux que ceux issus d’un mécénat dit “classique” : une réduction d’impôt à hauteur de 60% de leur montant dans la limite de 20 000 € ou de de 5‰ du chiffre d’affaires hors taxes de l'entreprise, lorsque ce dernier montant est plus élevé.

Vos salariés donateurs, s’ils sont assujettis à l’impôt sur le revenu (IR), selon le code général des impôts, sont éligibles à la réduction d’impôt sur le revenu au titre de leurs dons aux associations. Depuis 2020, la réduction d’impôt s’applique comme suit : 75 % du montant du don dans la limite de 1000 € et 66% au-delà, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.

Cas particulier : si certains de vos salariés sont concernés par l’Impôt sur la Fortune Immobilière, ils peuvent bénéficier d’un autre avantage fiscal : la déduction de don sur l’IFI. Pour ce faire, ils doivent adresser leurs dons à la Fondation MSF, et il faudra donc étudier ensemble cette possibilité au moment de la mise en place de l’opération.

Y a-t-il un don minimum pour conclure un partenariat avec MSF ?

MSF accepte les dons des entreprises quels que soient leurs montants. En revanche, les contreparties proposées par MSF à ses entreprises mécènes ou partenaires sont proportionnelles à leur engagement, conformément à la loi sur le mécénat (instruction fiscale du 26 avril 2000).

A ce titre, un engagement minimum annuel est demandé par MSF à ses partenaires dans le cas de partenariats assortis de contreparties, y compris de communication.

Est-il possible d’affecter un don à une mission ou un projet en particulier ?

MSF mutualise les dons afin de pouvoir intervenir rapidement et en toute indépendance, là où les besoins sont les plus importants. Cependant, sous certaines conditions et dans le cadre d’une collaboration stratégique avec une entreprise ou une fondation partenaire, il est possible d’affecter la contribution financière à un projet spécifique.

Quelles contreparties MSF offre-t-elle à ses partenaires ?

Le mécénat se définit comme un soutien matériel ou financier sans contrepartie directe attendue. Conformément à la loi sur le mécénat (instruction fiscale du 26 avril 2000), les contreparties proposées par MSF à ses entreprises mécènes ou partenaires sont proportionnelles à leur engagement.

MSF définit avec chaque partenaire les contreparties dont il bénéficiera, dans le respect de la règlementation, comme par exemple :

  • l’utilisation encadrée de la dénomination et du logo de MSF dans vos supports de communication ;
  • la valorisation de votre engagement dans les supports de communication de MSF ;
  • des possibilités d’animation du partenariat (rencontres, webinaires, etc…), variables selon votre niveau d’engagement ;
  • la mise à disposition par MSF d’outils de collecte de dons pour vos opérations, comme des formulaires de dons personnalisés.

En fonction des contreparties attendues par votre entreprise, nous vous proposerons soit une convention de mécénat, soit une convention de parrainage, pour être en conformité avec la loi sur le mécénat. La convention de parrainage sera appliquée si votre entreprise souhaite retirer un bénéfice direct de l’opération. Vos opérations seront considérées comme des actions commerciales, soumises à la TVA, destinées à promouvoir votre image.

A noter : Si MSF a à cœur de valoriser ses partenaires, elle n’assure pour autant jamais la promotion des produits et services de l’entreprise, y compris dans le cadre d’une opération de parrainage.

MSF organise-t-elle des rencontres ou événements pour ses partenaires ?

Oui, MSF peut proposer ce type de contreparties à ses partenaires, en fonction de leurs attentes et de leur engagement. Il existe en effet diverses manières de faire vivre l’engagement d’une entreprise ou d’une fondation auprès de ses salariés et de ses clients, de leur faire découvrir les “coulisses” de l’association.

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Lucrèce AKOUANGO
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Développement des partenariats entreprises